salut a tous...

Bon ben pareil que tous le monde sauf que moi ca fait trois mois deja...d'ailleurs je me demande bien comment j'ai fait pour attendre si longtemps...

>Seulement une question se pose a moi: mon numero de telephone a été resilié y a a peu pres deux semaines.

Le seul autre fournisseur d'accès possible est ALICE (et oui dans mon bled on est un peu ravitaillé par les corbeaux...lol)

Puis je a votre avis declencher un abonnement chez alice apres resiliation de l'abonnement CEGETEL avec la meme ligne et ce meme si elle a été resilié lors de ma premiere (mes)aventure chez cegetel?

Oui pis autre chose aussi...puis je declenché mon abonnement chez alice le jour meme ou je demande la resiliation de mon compte chez cegetel?

Merci a tous de votre reponse

Bonjour Si ta ligne est passé en DT chez CEGETEL donc résilié aupré de FT cela vat être difficile de prendre un autre FAI.
Aprés avoir résilié (40€) il te faudras prendre un nouvel abonneemnt Chez FT ( frais en plus) avec très très peut de chance de récuperer ton ancien N° et ensuite tu pourras contacter un autre FAI
Bon courrage

euh...résilier....de chez cegetel? 40 euros? apres trois mois de b___el et de frais de services techniques?
...je rve je crois la...

Bonsoir

Tu peux tout faire et rien ou bien encore attendre un peu avant de prendre Alice.

Si tu as résilié chez Cegetel tu devras payer les 40€ de Frais

Si tu étais en dégroupage total, tu dois avant de t'inscrire chez Alice demander à FT de te donner une ligne non dégroupée et enfin si ton numéro n'a pas été pris par une autre personne tu peux demander à le récupérer.

Chez FT pour reconstruire ta ligne (c'est pas le terme exacte) tu peux compter entre 8 et 15 jours mais en principe en 10 jours de temps c'est fait.

Lorque ta ligne téléphonique est reconstruite et lorsque FT te donne ton numéro de Téléphone alors là tu peux aller voir Alice au pays des Merveilles

Non tu ne reves pas et je pense que hermonius93 est clair a toi de voir

salut, et non tu ne réves pas,
mais il y a une brèche dans laquelle tu peux te glisser.
regarde le sujet "avis de la commission des clauses abusives"
il s'agit d'une clause de dédit qui peut être considérée comme abusive par le juge parce qu'elle ne prevoit aucune cause légitime d'exonération.


Par contre, si cégétel ne t'a jamais fourni ses services ou un service discontinu ( longue(s) interruption(s). Tu ne fais pas une lettre de résiliation, mais une lettre de résolution pour inexecution contractuelle. La différence entre résiliation et résolution est que la résiliation "arrête" les engagements au jour de la réception de la demande mais les clauses contractuelles restent valables.
La résolution, quant a elle, anéantit rétroactivement le contrat. La clause de 40 euros est donc réputée n'avoir jamais existé entre les parties. et surtout PAS BESOIN DE JUGE!!!! (articles 1183 et 1184 du code civil)

Juste une lettre indiquant qu'il s'agit bien d'une RESOLUTION et non une RESILIATION. Il faut cependant que l'inexecution soit incontestable: exemple: temps de mise en service de la ligne supérieur à celui prévu par les CGV.

Enfin, la résolution a pour effet : le mécanisme des "restitutions".
En effet, les parties doivent revenir à l'état où elles se trouvaient avec le contrat. Donc restitution du modem de ton côté, et eux doivent restituer ta ligne, et logiquement (mais plus dur) les frais téléphoniques surtaxés.

Je sais, c'est du droit!! Tout le monde n'aime pas, mais qu'elle bonheur de leur claquer ça dans les dents.

Merci pour ces précisions juridiques.

attention tout de même, si cégétel a tout à fait le droit de contester ce genre d'argument devant un tribunal.
Même si ce ménanisme juridique fait figure de routine, la solution n'est jamais acquise.
celle-ci dépend exclusivement de l'appréciation souveraine du juge des élements de fait et de droit.