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Version complète: Résiliation D'un Contrat Avt 11-04 (adsl 2mega)
La Communauté du 7 > Cegetel ADSL > Forum Litiges avec Cegetel


billout37
hello tlm

J'ai un contrat ADSL 2mega datant d'octobre 2004 avec préselection et je veux résilier. Malheureusement, je n'ai pas sauvegardé les CGV. Et comme à l'époque, il n'y avait pas de frais de résiliation, j'aimerais bien retrouver ce document pour éviter de payer. Quelqu'un les a?

2ème question : a)Vous savez que l'on paye le forfait adsl avec 2 mois d'avance. b)Et ils ont un mois pr résilier.
Ce qui signifierait que,si la résiliation est prise en compte au début d'un bimestre et qu'ils me résilient effectivement au bout d'un mois, j'aurai dc payé un mois de "trop". Sachant que sur les CGV en ligne , il est écrit :" En cas de résiliation du Contrat avant l’échéance de facturation, la facturation est arrêtée à la date effective de résiliation.", cela signifierait qu'ils me devrait 1 mois. Remboursent ils alors? Ou vaut il mieux envoyer sa lettre vers la fin du premier mois du bimestre pour être plus tranquille?
Merci!!
Eric78
ohmy.gif Bonjour et au club laugh.gif .
J'espére que tu n'est pas en prélévement automatique, pour commencer .
Car tu dois écrire en LRAR ton désir de résillier à telle date ( date de ta prochaine facture). à compter de cette date tu n'utilises plus les services CEGETEL et à l'arrivée de la facture tu ne paye que le consommé en faisant abstraction des mois suivant, qui si il ont été facture :re LRAR pour rappeler que ton LRAR N°xxxxx du XXXXXX présisait ton intention de partir et que la facture du xx/xx/xx N°xxxxxx et établie avec erreur que tu ne paye que ce tu a consommé et les met en demeure de te rembourser les frais de correspondance .
Si tu est en prélévement automatique tu demande dans la premiére lettre le changement de moyen de payement et tu prévien la banque et la bon courage.
billout37
ok dc étant donné que j'ai une facture arrivée le 02-03 et qui me facture jusqu'au 02-05, l'optimum est d'envoyer la lettre vers le 20-03 en leurs demandant par ex de résilier au 30-04.
Et t'inquietes, je paye par TIP, ce que tlm devrait faire d'ailleurs...vo mieux payer un petit timbre de temps en temps que de subir les désagréments de prévèvements intempestifs même après résiliation!!!
bon week end!
Eric78
laugh.gif tout à fait mais touijours en LRAR et pour étre vicieux presque autant que certains commerciaux tu utilise soit une envelppe lettre que tu achéte dans le commerce c'est une feuille A4 avec les bords prés découpe et autocolant . tu écris d'un côté et ensuite tu la plies et tu coles les bords et sur l'aute face tu met leur adresse.
Ceci fait qu'ils ne peuvent dire à par reçu c'était une enveloppe vide! .
A ceci tu te prucure avant le formualire LRAR afin de l'inscrire dans l'entête de la lettre et tu garde une photocopie recto-verso que tu garde avec la preuve de dépot et le recipicé de LRAR cela peut servir . bon courage ohmy.gif
Ou tu fabrique toit même cette enveloppe une feuille pliée et collée cela marche si tu respecte le format aimé des PTT
vincentcarter
Eric 78, j'ai pas trop bien compris ton intervention sur la taille des lettres blink.gif

Pour répondre à billout37, je te conseil de poster la lettre de résiliation 1 mois et 5 jours avant la date de facturation de ton abonnement bimensuel (pas la date de réception de la facture).
C'est la date de réception par leur service de ta lettre qui fait fois.
Effectivement il est difficile d'obtenir le remboursement de Cegetel du mois payé en trop si tu t'y prend trop en avance( 2 mois en avance).

Si tu le souhaite envoie moi un MP avec ton adresse email et je tenverrai ma lettre de résiliation. Surtout n'oublie pas sur ta lettre de demandé la résiliation de TOUS les services (présélection etc) car sinon ils sont bien capable de te la laissée. mad.gif

(Au passage si tu va chez Club internet je te propose de te parrainer)
hermonius93
Bonjour billout37,

Pour les frais de résiliation tu n'en a pas à payer si entre la date de ton inscription en octobre 2004 et la date de ta résiliation tu n'as pas changé ton contrat.

Exemple si tu étais en 2 Mbits à l'inscription et qu'ensuite tu as demandé à passer en 5 Mbits ou si tu as déménagé alors tu es bon pour les frais de résiliation car ton contrat initial à changé.

Pour bien résilier et pas perdre d'argent il faut comme te l'indique vincentcarter envoyer ta lettre de résiliation 1 mois et 5 jours avant la fin de la période de facturation et attendre après la lettre de prise en compte de ta demande. Si au bout de 10 ou 12 jours tu n'as rien reçu tu dois monter aux créneaux et les bouster en leur disant que tu as résilier conformément à tes CGV et au passage tu leur dis que tu n'as pas de frais ayant souscrit ton abonnement avant la mise en place des 40€.
billout37
Merci a tlm pour ces conseils, que je vais suivre.
J'ai pas chgé de contrat depuis 2004 dc cool pas de frais.
PI, je vais ensuite chez free en degroupé total. Ca peut faire peur qd on connait leur hotline mais qui ne tente rien n'a rien. Et ras le bol de payer les factures à l'international (ma femme est italienne..)

Billout.
Code NRA : GUY78
NRA (commutateur local) : Guyancourt
Distance vous séparant du central : 2185 m
Taux d'atténuation : 32 dB
hermonius93
CITATION(billout37 @ Mar 11 2006, 06:09 PM) *
Je vais ensuite chez free en degroupé total. Ca peut faire peur qd on connait leur hotline mais qui ne tente rien n'a rien. Et ras le bol de payer les factures à l'international (ma femme est italienne..)
Et comme toutes les italiens ou italiennes ils parlent beaucoup et fort!!!!!!!:lol: laugh.gif laugh.gif mais ils ne sont pas pour autant méchants laugh.gif laugh.gif
fanch77
Le site de conso.net (affilié à 60 millions de consommateurs) propose un modele de lettre qui a l'avan,tage de citer clairement quelques articles de lois...le jargon juridique fait souvent mouche chez les FAI !!

http://www.conso.net/bases/1_pour_comprend...005_contrat.rtf

A+ smile.gif
vincentcarter
Exemple qui peut servir de lettre de départ, mais beaucoup de chose à rajouter assez importante.

Un truc me chiffone, Cegetel prétend ne pas etre capable de te résilier à une date précise.
Exemple ton forfait reprend les 10 du mois tu leur envoie la lettre 1 mois avant. En fait il refuse de te résilier pour le 10 et te dise que tu sera résilier dans le mois, selon leur possibilité (et leur bon vouloir surtout)...
Que la ligne ne puisse pas etre détruit (techniquement parlant) en un jour, je le comprends, mais qu'ils disent ne pas pouvoir arréter commercialement ton abonnement à une date précise, je pense que c'est de la pure mauvaise fois ...
Qu'en pensez vous ?
hermonius93
vincentcarter bonsoir,

Pour que FT prenne en compte la résiliation de ta ligne Adsl que tu as chez Cegetel, il faut compter entre 10 et 20 jours. Cegetel se garde une marge car sur certains département c'est plutôt 3 semaines qu'il faut.

Par ailleurs, il ne faut pas oublier qu'il y a un problème de sous ! Hé oui cegetel paye à FT les lignes qu'il a dans tel ou tel Dslam. Aussi pour éviter un gros reversement d'argent à l'abonné et donc demander à FT de rembourser au prorata temporis, et bien on met dans les CGV que tout bimestre commencé est dû et comme disaient Laurel et Hardy ni vue ni connu et je t'embrouille !!!! wink.gif
vincentcarter
Merci de la précision hermonius93, je n'avais pas pris en compte dans mon raisonnement le fait que Cegetel payait une location de ligne à FT, ce qui explique qu'il n'accepte pas les délais précis mais s'octroit le droit de résilier dans le mois après récéption de ta lettre.
Enfin le fait de ne pas rembourser les sommes payés en avance quand tu as finis ton engagement me semble tout de même limite légale. Je pense que cela pourrait facilement passer en clause abusive car payer un service pour une durée et ne pas pouvoir l'utiliser pleinement c'est tout de même assez limite ...
Comme dirait Gaston menffinnn wink.gif
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