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Version complète: Frais De Résiliation
La Communauté du 7 > Cegetel ADSL > Forum Litiges avec Cegetel


jicee
Bonjour à tous

je vais essayer de faire bref et clair :

- le 12/10/2005 je m'inscrit en ligne à l'offre adsl max à 14.90 (pas de frais de résiliation je pensais pas rester plus d'1 an)
- le 13/10/2005 courrier de cegetel pour valider le tout avec de joint les CGV de juin 2005
- le 28/10/2005 courrier activation de la ligne
- pendant près de 6 mois bataille au téléphone pour me faire retirer des optiions de sécurité que je n'ai jamais souhaité !!!
- 05/2007, après appel et leurs services j'apprends que je leurs doit 0€ de frais de résiliation car j'aurais fais des modification à mon contrat courrier AR pour dire que je stoppais tout prelevement mais que je ne refusais pas de payer les sommes du à l'acces internet.
- 07/2007, je reçois un courrier d'un organisme de recouvrement car je n'ai pas payé les frais de résiliation !!!
- Cegetel se base sur l'article 11 de ces CGV de l'époque "tarifs et facturation" qui dis en gros que cegetel mets à jour ces tarifs lui meme
- Pour moi c'est une modification unilatéral d'un contrat.

Que doit je faire laisser mourir le service de recouvrement ou me plaindre ou doit je payer peut etre ? sad.gif

Merci de vos bons conseils

A+
jicee
Pas d'avis ?
Fred
Bonjour,

personnellement le seul avis qui me vient à l'esprit, c'est que les frais de résiliation ont été mis en place fin 2004 donc au 12/10/2005, ils existaient bel et bien.
jicee
Ah ok
Je vais pas raconter ma vie mais lors de mon choix de FAI à l'époque j'avais pris justement Cegetel car il n'y avais pas de frais de résiliation, donc je dois me tromper depuis le début :s
Et pourquoi ces frais ne sont pas spécifier dans les CGV ?
Merci
Fred
Je n'en sais rien, ce n'est pas moi qui les ai rédigé. laugh.gif
AlainW
Je confirme ce qu'a dit Fred, les frais de résiliations ont été mis en place fin 2004. (22 octobre 2004 si mes souvenirs sont bons).
Donc tu dois payer ces frais de résiliation. . . . A moins que tu te trompes d'une année et que tu ne te sois inscrit le 12 octobre 2004. auquel cas tu n'aurais pas à payer ces frais de résiliation.
jicee
ok je m'incline, meme si au départ je suis sur de moi smile.gif
Merci à tous
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