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Version complète: Frais De Resiliation - Année 2004
La Communauté du 7 > Cegetel ADSL > Forum partie commerciale de Cegetel


loic89
Bonjour,

Je sais qu'il existe surement une reponse a mes questions dans le forum, mais je n'en ai pas trouvé equivalente a l'offre que j'ai chez cegetel

Je suis client cegetel depuis:

Adhésion Sésame Toutes mes lignes 16/11/2004
ADSL 512 kb/s xxxxxxx 27/08/2004
Avantage fidélité : 30 min locales/mois Toutes mes lignes 29/12/2004
Avantage fidélité offre de base Toutes mes lignes 29/12/2004
Modem Haut Débit USB Standard xxxxxxx 27/08/2004
Offre Cegetel Rés Présélection Toutes mes lignes 21/07/2004

Je souhaiterais resilier mon contrat (lettre recommande accuse reception de resiliation,....)

Cependant sur les conditions générales d'utilisation de l'ADSL Haut Débit (daté de Juin 2004), fournit avec mon contrat
il n'est inscrit nulle part que je dois payer des frais de résiliation.

Hors lors de mon appel téléphonique on me precise que je suis obligé de les payer, j'ai expliquez a la conseillere qu'a l'epoque il n'y avait pas de frais de resialition, mais il ne veuille rien savoir et m'ont donné un rendez vous telephonique avec un conseiller resiliation dans 2 jours.

J'aimerais etre sur d'etre dans mon bon droit.

Merci de vos reponses.

De plus je n'ai jamais modifié mon abonnement, et ai toujours payé le meme montant.
hermonius93
Bonjour,


Tu as raison les frais de résiliation ont été remis le 21 novembre 2004 avant cette date il n'y en avait pas.

Sur tes CGV tu n'as rien bicause qu'à l'époque comme en 2005 il ne les mettaient dans les CGV mais dans les conditions particulières aux offres

En ce qui te concerne, tu cliques sur le lien ci-dessous et tu auras la page d'accueil de cegetel à l'époque ou Cegetel à remis les frais de résiliation.

Pour pouvoir voir les frais de résiliation il faut que tu cliques en bas de ton écrant et au milieu sur conditions particulières. c'est érit en minuscule.

Là va s'ouvrir une nouvelle fenêtre laquelle te donnera la date des frais de résiliation et son montant.

http://web.archive.org/web/20041204225414/...s_adsl_tel.php#

(1) / (2) / (3) - Offres soumises à conditions

(1) Tarif TTC au 21/11/04 garanti 12 mois, au-delà 29.90 € TTC par mois.
Offre, destinée aux nouveaux clients de Cegetel pour les particuliers optant pour la présélection, incluant les appels téléphoniques en France métropolitaine (hors mobiles, numéros spéciaux et courts) et un accès ADSL sous réserve d’être situés dans une zone dégroupée par Cegetel. Selon l'éligibilité de la ligne téléphonique et l'équipement du Client, ce dernier bénéficiera du débit maximum disponible soit de 8 Méga à 512 k (débits maximaux descendants). Prix du modem en sus. Frais de fermeture d'accès : 40 € TTC.

Le problème c'est que les frais maintenant ont été supprimés ça va faire bientôt 3 ans et le personnel qui te répond soit n'était pas là à ce moment, soit s'il était là, mais il ne connaît pas la date de mise en route de ces frais car celle-ci n'est pas nottée dans ton dossier personnel.

Moi je me suis abonné en juillet 2004 mais je sais très bien que le jour ou je partirai, cegetel me demandera de les payer alors que lors de ma souscription ils n'existaient pas.

Si tu as besoin, j'ai d'autres documents de d'autres sites web qui parle de cegetel et de la remise en fonction des frais de résiliation à la date que je viens de t'indiquer.
loic89
Merci de votre réponse.

J'attends l'appel du conseiller résiliation et vous tiendrez informé de notre conversation.

Je vais essayer de négocier avec mes points sesame 4600 a aujourd'hui jamais utilisé dry.gif , ce qui me permettrait d'obtenier 2 h d'appel international ou de cumuler des offres.

Sinon, je possede les conditions generales que l'on doit lire avant de signer son contrat et celle ci sont bien daté de juin 2004 excl.gif , et aucun frais de resiliation ne son enoncer, surtout qu'apres leur modification cegetel aurait put me renvoyer les nouvelles conditions generales je pense.

Merci encore.
bobo
Salut, moi aussi je souhaite résilier mon Abo ADSL datant de novembre 2004 et lors de cet abonnement j'ai eu une plaquette Cegetel où il y a marqué en gros SANS FRAIS DE RESILIATION

C'atait une plaquette Titrée " La vitesse vous manque?" avec une promotion pour 1€ un baladeur MP3

Pensez-vous que c'est suffisant pour ne pas avoir à payer ces frais de résiliation?

Merci
willemijns
si tu n'as pas changé d'offre entre temps non ! un passage de 512 à ADSL MAX en est un par exemple et la les frais de resil sont à payer...

pour info seul un service non rendu et facilement prouvable peut te dispenser des frais de résiliation dans un tel cas

ps: tout ca est en connaissance de cause car j'ai été abonné avec la même offre que toi et le balladeur à 1 euro wink.gif
loic89
Voila, cela fait 2 jours et toujours aucun appel du service résiliation

Me voila de nouveau obligé de rappeler cegetel, et de leur reexpliquer ma situation

J'espere enfin avoir une reponse.

Quelqu'un a t'il déjà eu le meme probleme que moi, et comment cela c'est il arrangé.



Merci hermonius93

Si besoin je te demanderai d'autres adresse internet pour la remise des frais de resiliation.

J'espere tomber sur un conseiller clientele qui etait la avant 2004 laugh.gif
hermonius93
Loic89 bonjour,

Je comprend ce que tu dis mais ton problème c'est de savoir si tu t'es abonné avec des frais ou sans frais de résiliation.

Je t'ai donné un lien sur lequel il est indiqué que les frais de résiliation ont été remis en place par cegetel à la date du 21 novembre 2004.

Si tu t'es abonné avant cette date tu n'as pas de frais

Si tu t'es abonné le 21 novembre 2004 tu dois payer les frais de résiliation.

Tu imprimes les conditions particulières que je t'ai mis sur le lien et tu l'adresse avec un petit mot à cegetel.

Attention il faut que ton contrat initial n'est jamais changé c'est à dire que tu n'es pas demandé à passer au 4 ou 8 mbits ou à avoir la téléphonie illimitée.

Tu peux en cas de litige adresser un message à la DGCCRF en expliquant ton problème en 10 liges et en leur disant bien que personne ne répond à tes courriers et par téléphone on te demande de payer ses frais.

Joins une copie écran de la page d'accueil cegetel du lien et une copie de la fiche conditions paritculières sur laquelle la date du 21 novembre 2004 est écrite ainsi que tes CGV. En conclusion tu leur demandes soit leur aide soit de bien vouloir transmettre ton dossier pour examen au CONTACT QU'ILS ONT AVEC CEGETEL.
Fred
Bonjour,

concernant les frais de résiliation, j'ai indiqué à plusieurs reprises (il vous faut donc rechercher) qu'il y a actuellement l'opportunité de ne pas les payer en n'acceptant pas les conditions d'utilisation de la TV.

Cela peut être utile et évite ainsi de se poser tout un tas de question.
loic89
merci Fred,

mais je ne vois pas le rapport avec la TV blink.gif .

La TV par Cegetel n'est pas dispo dans ma ville dry.gif .

Pour info : ADSL 512 kb/s le 27/08/2004
Offre Cegetel Rés Présélection Toutes mes lignes 21/07/2004

Ceci sont mes infos persos sur cegetel, je n'ai jamais modifié mon contrat.

Pour preuve, je dispose d'un contrat ADSL de 512K avec le modem Fast 800 laugh.gif , je suis en zone non degroupé et paye 14,90€ par mois
Fred
Bonjour,
CITATION(loic89 @ Jun 1 2007, 08:05 PM) *
mais je ne vois pas le rapport avec la TV blink.gif .
il vous faut donc vraiment chercher et connaître ce qui se passe chez Cegetel. wink.gif
Cela faisait 1 an qu'il n'y avait plus rien de nouveau...

La TV sur PC est disponible partout.
Après avoir un peu lu le Forum, vous comprendrez la teneur de ma réponse précédence.
loic89
Merci Fred rolleyes.gif ,

Si j'ai bien compris tu parles de ca : En application de l’article L. 121-84 du Code de la consommation « Tout projet de modification des conditions contractuelles de fourniture d’un service de communications électroniques est communiqué par le prestataire au consommateur au moins un mois avant son entrée en vigueur, assorti de l’information selon laquelle ce dernier peut, tant qu’il n’a pas expressément accepté les nouvelles conditions, résilier le contrat sans pénalité de résiliation et sans droit à dédommagement jusque dans un délai de quatre mois après l’entrée en vigueur de la modification ». Pour exercer ce droit, vous devez adresser votre demande de résiliation dans le délai susvisé à l’adresse suivante : Service Clientèle Cegetel, CS 83903 - 35039 Rennes Cedex.

one.gif
Fred
oui. wink.gif
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